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V-1.2, r. 4.1 - Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route

Article 9
Versions de la disposition

Texte complet
9. Les panonceaux de véhicules visés indiquent aux motoneigistes ou aux conducteurs de véhicule tout-terrain motorisé, autre que la motocyclette tout-terrain, une signalisation les concernant exclusivement. Ces panonceaux sont les suivants:
A.M. 2011-011, a. 9; L.Q. 2014, c. 12, a. 51.
9. Les panonceaux de véhicules visés indiquent aux motoneigistes ou aux conducteurs de véhicule tout-terrain motorisé, muni d’un guidon et d’au moins 3 roues, une signalisation les concernant exclusivement. Ces panonceaux sont les suivants:
A.M. 2011-011, a. 9.
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